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Modèle gratuit

Modèle de contrat photographe de mariage

Un contrat clair, en 16 articles, qui répond aux questions que se posent les mariés avant de signer : horaires, repas, acompte, annulation, livraison et utilisation des photos. À compléter avec vos informations.

Ce que contient le modèle

  • Un cadre réservé à votre logo et vos coordonnées en tête
  • Lieux, horaires, moments couverts et tarif des heures supplémentaires
  • La clause repas de l’équipe
  • Prix, acompte, tableau d’échéancier et solde
  • Frais de déplacement et réévaluation en cas de changement de lieu
  • Annulation, report, force majeure et droit de rétractation
  • Livraison, accès à la galerie et conseil des deux copies
  • Droits d’auteur, usages des mariés et autorisation d’utilisation de leur image (cases à cocher)
  • Imprévus, responsabilité, RGPD, litiges et signatures

Télécharger le modèle

Ouvrez le .docx ou le .odt dans Word, Google Docs, Pages ou LibreOffice, remplacez les champs en jaune et ajoutez votre logo.

Gratuit et sans inscription · Format A4 · 7 pages

[Nom de l’entreprise][Adresse]SIRET : [SIRET][E-mail] · [Téléphone]

Avertissement : modèle indicatif, à adapter à votre activité et à faire relire par un professionnel du droit.

Contrat de prestation photographique — Mariage

Les 16 articles du modèle

  1. 1. Les parties
  2. 2. Objet et date du mariage
  3. 3. Lieux de la prestation
  4. 4. Horaires et heures supplémentaires
  5. 5. Repas de l’équipe
  6. 6. Prix, acompte, échéancier et solde
  7. 7. Frais de déplacement
  8. 8. Annulation, report et rétractation
  9. 9. Livraison des photographies
  10. 10. Droits d’auteur et droit à l’image
  11. 11. Déroulé de la journée
  12. 12. Imprévus et matériel de secours
  13. 13. Responsabilité
  14. 14. Données personnelles
  15. 15. Litiges et droit applicable
  16. 16. Signatures

Modèle offert par OUIVA · ouiva.fr — à adapter à votre activité

Un contrat qui rassure, sans jargon inutile

Chaque article reprend un point qui crée souvent des malentendus après le mariage. Les champs à remplir sont entre crochets et surlignés en jaune : vous les repérez en un coup d’œil.

Lorsque la prestation couvre une période de repas, un repas complet et une boisson non alcoolisée seront prévus pour chaque membre de l’équipe présent.

En cas de changement de lieu, le Photographe recalcule les frais de déplacement selon le barème du contrat et communique par écrit le nouveau montant aux Mariés, avant toute facturation.

Point juridique

Ce modèle est indicatif. Adaptez-le à votre activité et faites-le relire par un professionnel du droit, en particulier le paragraphe sur le droit de rétractation, qui dépend de la façon dont vous vendez vos prestations.

Avec OUIVA

Le modèle, sans le copier-coller.

Créez votre contrat une fois, réutilisez-le pour chaque mariage et faites-le signer électroniquement par les mariés. Les rappels de paiement et la demande d’avis partent ensuite tout seuls.

  • Contrats réutilisables et signature électronique
  • Relances et rappels de paiement automatiques
  • Demande d’avis Google envoyée au bon moment
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